Chartes & guides
Ministère des sports
- Boite à outils 2021
Dans cette boite à outils vous trouverez tous les textes qui concernent le domaine du sport et en particulier les textes relatifs au bizutage. - 7 outils de prévention
7 fiches pour agir face aux incivilités, violences et discrimination dans le champ du sport.
Ministère de l’enseignement supérieur de la recherche et de l’innovation
- Événements festifs et d’intégration étudiants : guide 2022 – charte des associations
Rentrée 2022 : Le guide 2022 des événements festifs et d’intégration étudiants est destiné aux organisateurs de ce type d’événements. Il met à disposition de nouveaux outils et présente des exemples d’actions et le cadre légal pour accompagner l’organisation d’événements responsables, inclusifs et sans danger. Voir la page 20 consacrée au bizutage. - Guide des événements festifs et d’intégration Rentrée 2017
Accompagnement des étudiants dans l’organisation d’événements festifs et d’intégration. Voir notamment (page 52) la Charte des associations - Charte organisation des événements festifs
Ministère de l’agriculture
- Les événement festifs étudiants dans les établissements d’enseignement supérieur agricole
Rapport du CGAAER é25/04/2017