Chartes & guides
Ministère des sports
- Boite à outils 2021
Dans cette boite à outils vous trouverez tous les textes qui concernent le domaine du sport et en particulier les textes relatifs au bizutage. - 7 outils de prévention
7 fiches pour agir face aux incivilités, violences et discrimination dans le champ du sport.
Ministère de l’Enseignement Supérieur de la Recherche et de l’Espace
- Rentrée 2026 : La ministre Santé, des Familles, de l’Autonomie et des Personnes handicapées et le ministre de l’Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Espace ont signé conjointement un courrier pour insister sur les dangers du bizutage, pour inviter les doyennes et les doyens à faire preuve de la plus grande vigilance et fermeté et à initier, poursuivre et renforcer les actions de sensibilisation et de prévention. Lire ce courrier
- Événements festifs et d’intégration étudiants : guide 2022 – charte des associations
Rentrée 2022 : Le guide 2022 des événements festifs et d’intégration étudiants est destiné aux organisateurs de ce type d’événements. Il met à disposition de nouveaux outils et présente des exemples d’actions et le cadre légal pour accompagner l’organisation d’événements responsables, inclusifs et sans danger. Voir la page 20 consacrée au bizutage. - Guide des événements festifs et d’intégration Rentrée 2017
Accompagnement des étudiants dans l’organisation d’événements festifs et d’intégration. Voir notamment la Charte des associations à la page 52
Ministère de l’agriculture
- Les événement festifs étudiants dans les établissements d’enseignement supérieur agricole
Rapport du CGAAER é25/04/2017